RES-0001 clos-nw no-rece LOT-0001 29 ORG-0001 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives 17 av. des Martyrs Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 775 685 019 00298 Clémence MEKMENE 06 08 65 22 55 [email protected] http://grenoble.tribunaladministratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 17380005300014 0476429000 [email protected] false https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 [email protected] 00466248-2026 128/2026 2026-07-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 d0177343-8024-4e5f-87a1-c7f87d47a8d2 cd24268e-7051-4517-93a4-2faf09c4fbe8 2026-07-03Z 13:23:14Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 251357-2026 false B25-03747-CM Fourniture de circuits gravés sur céramiques (ALN ou AL2O3) et de masques de gravure et programmes de découpe Le CEA souhaite passer un accord cadre de fourniture de circuits gravés sur céramiques (ALN ou AL2O3) et de masques de gravure et programmes de découpe supplies Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr . Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire. - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent). Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr 400000 31712330 CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées. Grenoble FRK24 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix : 50% per-exa 25 quality Qualité des résultats des tests sur échantillons (découpe, perçages, métallisation) : (25%) per-exa 15 quality Pertinence et fiabilité de l’organisation de la chaine logistique du fournisseur pour livrer les volumes attendus dans les délais standards demandés : (15%) per-exa 10 quality Qualité des mesures environnementales spécifiquement mises en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (10%) ORG-0001 ORG-0001 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none B25-03747-CM Fourniture de circuits gravés sur céramiques (ALN ou AL2O3) et de masques de gravure et programmes de découpe L'accord-cadre concerne la fourniture de circuits gravés sur céramiques (ALN ou AL2O3) et de masques de gravure et programmes de découpe . La Fourniture de circuits gravés sur céramiques s'effectuera dans le cadre d'un accord cadre composé d'une tranche ferme de trois ans et une tranche optionnelle de 1 an. Les fournitures sont payées sur la base de prix unitaires. supplies 400000 31712330 FRK24 FRA 4 Tranche optionnelle d'un (1) an 1 2000-01-01Z