16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 SID Nord-Est Caserne Ney – 1 rue du maréchal Lyautey Metz 57000 FRF33 FRA 13000190200373 0355748045 [email protected] ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 0388212323 [email protected] 00595513-2026 166/2026 2026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 77cd3426-d522-431f-9f62-d27b48813004 630ebb03-efd6-4ab2-a934-b5cb71e883b4 2026-08-27+02:00 09:48:56.025+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr cga defence ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false DAF_2026_000661 Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est services Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l’article 5.3.2 de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. En raison du caractère sensible du marché, la personne morale attributaire est soumise à un Contrôle Primaire de la Personne Moral (CPPM). 50711000 Tout le secteur couvert par le SID Nord-Est FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Lot 1 : USID de Saint-Dizier — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 2780000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Lot 2 : USID de Nancy – Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1565000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Lot 3 : USID de Châlons-en-Champagne — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1815000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Lot 4 : USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 840000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Lot 5 : USID de Besançon — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1060000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Lot 6 : USID de Luxeuil-Epinal — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 3310000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Lot 7 : USID de Metz — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 340000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Lot 8 : USID de Phalsbourg — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1550000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Lot 9 : USID de Lille – Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel.
Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 6400000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.