455232 RES-0001 selec-w TEN-0001 149082 t-esubm 8 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 186330 t-esubm 8 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 59910 t-esubm 9 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 59910 t-esubm 10 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 - Offre KPMG TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 - Offre KPMG/EQUATION TEN-0003 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 - Offre TALENZ TEN-0004 no TPA-0003 LOT-0004 TEN-0004 - Offre TALENZ CON-0001 2026-08-04+01:00 ORG-0001 25-M-S3V-044-01 TEN-0001 CON-0002 2026-08-04+01:00 ORG-0001 25-M-S3V-044-02 TEN-0002 CON-0003 2026-08-04+01:00 ORG-0001 25-M-S3V-044-03 TEN-0003 CON-0004 2026-08-04+01:00 ORG-0001 25-M-S3V-044-04 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0003 true ORG-0004 false TPA-0003 ORG-0005 29 https://www.cciamp.com/ ORG-0001 CCI AIX MARSEILLE PROVENCE Palais de la Bourse - C.S. 21856 Marseille 13001 FRL04 FRA 18130002100019 CCIAMP Marchés Publics 0491393390 [email protected] https://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 [email protected] sme ORG-0003 KPMG 2 av. Gambetta - CS60055 PARIS LA DEFENSE CEDEX 92066 FR105 FRA 775726417 07266 sme ORG-0004 EQUATION 15 rue Chateaubriand PARIS 75008 FR101 FRA 340916840 00077 sme ORG-0005 TALENZ Ares Audit 26 bd Saint-Roch AVIGNON CEDEX 1 84011 FRL06 FRA 702 621 590 00042 00595046-2026 166/2026 2026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ec22e212-9c40-4f5f-bfc5-dd33185bb847 a9f5a0f6-c1b0-4717-981c-bcd9fe6702f3 2026-08-27+02:00 11:09:28.906+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956608&orgAcronyme=l2m body-pl econ-aff ORG-0001 Accord-cadre de prestations de commissariat aux comptes relatives aux exercices comptables 2026-2031 pour la CCIR de région PACA et 3 de ses CCI territoriales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1,3 et 4 et multi attributaire pour le lot 2 sans remise en concurrence, passé par un pouvoir adjudicateur avec un seuil maximum à bons de commande, en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commande passée avec un montant maximum annuel propre à chaque membre du groupement. open 25-M-S3V-044 Missions de commissariat aux comptes relatives aux exercices comptables 2026-2031 pour les besoins de la CCIAMP, la CCIR PACA, la CCI des Hautes Alpes et la CCI des Alpes de Haute Provence Accord-cadre de prestations de commissariat aux comptes relatives aux exercices comptables 2026-2031 pour la CCIR de région PACA et 3 de ses CCI territoriales. services Les prestations sont établies sur la base d’un prix global et forfaitaire annuel pour la mission légale de commissaire aux comptes (Cf. DPGF) et sur la base de prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour les prestations complémentaires (des diligences directement liées (DDL), supports, études et missions diverses) (Cf. BPU). 79212300 79200000 Région PACA FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 45 quality Aspects qualitatifs Aspects qualitatifs - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'á la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-13du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notificationde la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées á l'alinéa qui précède, la Juridiction peut être saisie jusqu'á l'expiration d'un délai de six mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu á l'article L.551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue á l'article L.551-4 et s'est conformé á la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCIAMP Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCIAMP - exercices comptables 2026 á 2031 services Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 € HT Montant maximum annuel pour la partie à bon de commande : 5 000 € HT 79212300 79200000 FRL04 FRA 72 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 45 quality Aspects qualitatifs Aspects qualitatifs - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'á la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-13du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notificationde la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées á l'alinéa qui précède, la Juridiction peut être saisie jusqu'á l'expiration d'un délai de six mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu á l'article L.551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue á l'article L.551-4 et s'est conformé á la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCIR PACA Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCIR PACA - exercices comptables 2026 à 2031 services Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 € HT Montant maximum annuel pour la partie à bon de commande : 5 000 € HT, soit 2 500 € HT pour les deux titulaires retenus. 79212300 79200000 FRL04 FRA 72 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 55 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 45 quality Aspects qualitatifs Aspects qualitatifs - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'á la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-13du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notificationde la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées á l'alinéa qui précède, la Juridiction peut être saisie jusqu'á l'expiration d'un délai de six mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu á l'article L.551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue á l'article L.551-4 et s'est conformé á la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCI Hautes-Alpes Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCI Hautes-Alpes - exercices comptables 2026 à 2031 services Estimation forfaitaire annuelle : 7 000 € HT Montant maximum annuel pour la partie à bon de commande : 2 000 € HT. 79212300 79200000 FRL04 FRA 72 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 55 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 45 quality Aspects qualitatifs Aspects qualitatifs - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'á la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-13du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notificationde la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées á l'alinéa qui précède, la Juridiction peut être saisie jusqu'á l'expiration d'un délai de six mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu á l'article L.551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue á l'article L.551-4 et s'est conformé á la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCI des Alpes de Hautes Provence Mission de commissariat aux comptes pour les besoins de la CCI des Alpes de Hautes Provence - exercices comptables 2026 à 2031 services Estimation forfaitaire annuelle : 7 000 € HT Montant maximum annuel pour la partie à bon de commande : 2 000 € HT. 79212300 79200000 FRL04 FRA 72 2000-01-01Z