Belgium – Building construction work – Construction d'une usine de potabilisation - Tranche II — Intercommunale d’Etude et de Gestion (BEL)

2026-08-31+02:00 00:00:00+02:00 b46eac1e-db12-4b2e-9833-e9dcbf66319c-01 false PROCEDURE update-add le métré du lot 7 est rectifié. Les documents du marché ont été modifiés le 31/08/26.

PROCEDURE - Article 04.04.01 Omission des tubages pour approches Qp MCT 2000

Article 07.01.02

Afin d’apporter plus de précision à l’article, il a été apporté qq informations

Article 07.02.01

Précision du câble F/FTP . 16 http://www.ieg.be/ ORG-0001 Intercommunale d’Etude et de Gestion Rue de la Solidarité, 80 Mouscron 7700 BE328 BEL be 0229.068.864 Patrice Desneulin +32 56852400 +32 56852401 info@ieg.be http://www.raadvst-consetat.be/ ORG-0002 Conseil d' Etat Rue de la Science 33 Bruxelles (Etterbeek) 1040 BE100 BEL BE 0931 814 266 +32 3222349611 info@conseildetat.be ORG-0003 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services Antwerpen / Anvers 2000 BE211 BEL BE 0475.480.736 +32 3 294 30 51 info@3p.eu ORG-0004 FPS Policy and Support Brussels 1000 BE100 BEL BE 0671.516.647 +32 2 740 80 00 e.proc@publicprocurement.be 00605412-2026 169/2026 2026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 bdbda0a2-b232-4afa-9b1c-be0897a55b66 bade0652-9448-4964-9b02-fa53ca729903 2026-08-31+02:00 00:00:00+02:00 01 2026-09-02+02:00 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0004 serv-prov ORG-0003 epo-procurement-document 10 10 open false PPP0MT-211/6074/M 382 - 784 Construction d'une usine de potabilisation - Tranche II Construction d'une usine de potabilisation - Tranche II works 45210000 BE328 BEL LOT-0001 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 1_1 Gros oeuvre Gros oeuvre works 45210000 45252126 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 455 LOT-0002 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 2_2 Couverture Couverture works 45210000 45261210 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 130 LOT-0003 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 3_3 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works 45210000 45421100 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 90 LOT-0004 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. 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Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 4_4 Menuiseries intérieures Menuiseries intérieures works 45210000 45421150 45421141 45421146 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 100 LOT-0005 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 5_5 Finitions intérieures Finitions intérieures works 45210000 45432111 45442100 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 75 LOT-0006 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 6_6 Installation hydrauliques, traitement des eaux Installation hydrauliques, traitement des eaux works 45210000 45232430 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 300 LOT-0007 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 7_7 Electricité - Automatisation Electricité - Automatisation works 45210000 45310000 45311200 45311000 45311100 45312000 45312100 45312200 45314320 45315400 45261215 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 200 LOT-0008 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 8_8 HVAC - Sanitaires HVAC - Sanitaires works 45210000 45331000 45332000 45332200 45332300 45332400 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 130 LOT-0009 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 9_9 Ascenseur Ascenseur works 45210000 45313100 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 40 LOT-0010 slc-stand-other * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre. slc-abil-ref-work * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché. slc-suit-reg-prof - Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lot slc-stand-ins La preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offre slc-stand-other Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1 slc-stand-other * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. not-allowed no-eu-funds not-requ true Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) DOC 01 non-restricted-document FRA https://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026 none false epo-notice not-allowed required no false poi-exa 100 cost Prix ORG-0001 https://www.publicprocurement.be ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' Etat ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 08:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 08:30:00+02:00 Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80 false none none M 382 - 784 10_10 Clôtures Clôtures works 45210000 45342000 Centre de production d'eau CPBF Rue de Menin, 502 Mouscron 7700 BE328 BEL 50

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