Booksmetadata only
Gallica (BnF)
gallica · Books · License: Public Domain
418Documents
0Full text
2026-09-03Last indexed
Recent documents from this source
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours...#12221
- Faculté de droit de Paris. Étude sur le privilège du bailleur d'immeubles : droit passé, droit présent. Thèse pour le doctorat, par Louis Perrin,...#12220
- Codes français expliqués... par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence... suivis des formulaires... / par J.-A. Rogron,...#12219
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours...#12218
- Le boycott en droit anglais : la loi, la doctrine, la jurisprudence / Jean Duchosal,...#12217
- Étude, d'après la jurisprudence, de l'effet, sur la pénalité du complice, des circonstances aggravantes et des excuses légales : thèse soutenue... pour le doctorat... / par René Janicot ; Université de Lyon, Faculté de droit#12216
- Le délit de dégradation de monuments (article 257 du Code pénal) d'après la jurisprudence : thèse soutenue... pour le doctorat en droit / par Paul Poulangeon,... ; Université de Lyon, Faculté de droit#12215
- Le Droit d'"esplèche" dans la Crau d'Arles / thèse pour le doctorat, par Paul Fassin,... ; Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix#12214
- Notice générale sur les principales lois promulguées au Brésil de 1891 à 1894, aperçu politique, droit, administration, par le Vte de Cavalcanti,...#12213
- La prescription de l'action publique en droit français et allemand, avec l'examen des récents projets de réforme : thèse pour le doctorat d'Université, mention "droit" / soutenue... par Lutz Rosengart,... ; Université de Caen, Faculté de droit#12212
- Droit, institutions et systèmes politiques : mélanges en hommage à Maurice Duverger...#12211
- Droit, mentalités et changement social en Provence occidentale : une étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial, de 1785 à 1855 / Nicole Arnaud-Duc#12210
- Droit, nature, histoire : Michel Villey, philosophe du droit / IVe Colloque de l'Association française de philosophie du droit, Université de Paris II, 23-24 novembre 1984#12209
- Le droit (2e édition) / Émile de Girardin#12208
- Jurisprudence. Tome 2#12207
- Jurisprudence. Tome 1#12206
- Jurisprudence...#12205
- Droit, procédure et jurisprudence administratifs / par C.-A. Lemarquière,...#12204
Source record · gallica · Books · License: Public Domain
Conceptio Open Knowledge Archive — counts are materialised per sync from the index (real full-text coverage, never license entitlement).