droit

Documents about droit

• La contradiction en droit : les enseignements du droit comparé#643379HAL Science
• Droit et littérature, droit comme littérature ?#213167HAL (France)
• L'élasticité du droit "souple" et ses effets sur le droit "normatif#218256HAL (France)
• Droit au bonheur, Droit au développement durable : Rivalité ?#126880HAL (France)
• Chronique Espagne#144899HAL (France)
• Droit et statistique#155986HAL (France)
• Service des armées en campagne : service en campagne, droit international#12557Gallica (BnF)
• Droit, nature, histoire : Michel Villey, philosophe du droit / IVe Colloque de l'Association française de philosophie du droit, Université de Paris II, 23-24 novembre 1984#12209Gallica (BnF)
• Le droit à la santé: un droit fondamental aussi au travail ?#630305HAL (France)
• À la recherche du « plein droit » en droit des étrangers#333947HAL (France)
• Le droit du sport et les réformes du droit commun#340069HAL (France)
• Transport fluvial : évolutions récentes en droit social#173104HAL (France)
• Baudouin Dupret, De la charia au droit musulman, Paris, Dalloz, coll. Humanités juridiques, 2025, 290 p.#254284HAL (France)
• Les insuffisances du droit des sociétés de l'OHADA : analyse critique des tensions paradoxales entre innovations réformatrices et pratiques locales, à la lumière du droit français, allemand et de l'Union européenne#284198HAL (France)
• La réforme de la licence en droit et l'enseignement du droit international / par A. Lainé,...#12579Gallica (BnF)
• Essai sur les critères d’arbitrabilité des litiges en Droit OHADA et en Droit Français#124367HAL (France)
• Droit, institutions et systèmes politiques : mélanges en hommage à Maurice Duverger...#12211Gallica (BnF)
• Le droit en transition#486686Directory of Open Access Books
• Principes de droit des gens : cours élémentaire de droit international public conforme aux programmes des facultés de droit... / Raoul Genet#12573Gallica (BnF)
• Le droit à l’oubli à l’ère de ChatGPT : un droit « effacé »#172954HAL (France)
• Droit romain : les Concessions du "connubium". Droit international : de la Neutralité perpétuelle. Thèse... par Camille Piccioni,... / Faculté de droit de Paris#12562Gallica (BnF)
• Droit, mentalités et changement social en Provence occidentale : une étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial, de 1785 à 1855 / Nicole Arnaud-Duc#12210Gallica (BnF)
• Droit romain, de la "Manus matrimonii causa". ; Mouvements et diminution de la population agricole en France, droit français [économie politique] : thèse... / par Georges Guéry,...#12431Gallica (BnF)
• Prise en considération du Droit canonique et du Droit séculier dans l'entreprise de tendance catholique en France (enseignement-santé-médias)#643213HAL (France)
• Penser le droit avec la science-fiction : droit, imaginaire et crise - Une analyse de Tout pour tout le monde, de M. E. O’Brien et Eman Abdelhadi#288131HAL (France)
• Introduction à l'étude du droit international / par Louis Renault,...#274453Gallica (BnF)
• Essai sur la chimère en droit#280324HAL (France)
• Vocabulaire du droit de la statistique et de la protection juridique des données individuelles#155984HAL (France)
• Droit romain. Le Délit d'injures. Droit international. Convention littéraire et artistique internationale signée: Berne le 9 septembre 1886. Thèse pour le doctorat... par Jean Thomas,... / Faculté de droit de Grenoble#12568Gallica (BnF)
• Droit romain. Le Délit d'injures. Droit international. Convention littéraire et artistique internationale signée: Berne le 9 septembre 1886. Thèse pour le doctorat... par Jean Thomas,... / Faculté de droit de Grenoble#12569Gallica (BnF)
• Faculté de droit de Paris. Étude sur le privilège du bailleur d'immeubles : droit passé, droit présent. Thèse pour le doctorat, par Louis Perrin,...#12220Gallica (BnF)
• Faculté de droit de Paris. Droit romain, de la "Venditio bonorum". Droit international, de la Faillite dans les rapports internationaux. Thèse pour le doctorat... par Gaston Hanquet,...#12564Gallica (BnF)
• Essai sur la notion de règle de droit en droit international : thèse pour le doctorat / présentée... par Adrien C. Corbu,... ; Université de Paris, Faculté de droit#12597Gallica (BnF)
• Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Occupation. Droit international : Des Droits de l'État sur la mer territoriale. Thèse pour le doctorat... par A. Nuger,...#12566Gallica (BnF)
• Droit international et droit interne / par Heinrich Triepel,... ; traduit par René Brunet,...#12575Gallica (BnF)
• Idéfix et le droit d’auteur#676777HAL (France)
• Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Eaux du domaine public à Rome. Droit international : des Navires de commerce français dans les eaux étrangères. Thèse... par Léon Pézeril,...#12561Gallica (BnF)
• Droit international. La Guerre continentale et les personnes. Droit romain. Le Pécule castrense... / Par Jules Guelle,... ; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat#12567Gallica (BnF)
• Service des armées en campagne : service en campagne, droit international, volume arrêté à la date du 2 décembre 1913#12559Gallica (BnF)
• La normativité en droit de l'environnement#202490HAL (France)
• Les problèmes de la conscience erronée entre droit, théologie et littérature#350539HAL Science
• Faculté de droit de Paris. Droit romain : Caractère, mécanisme et effets de l'action "institoria". Droit français : les Caisses d'épargne, économie politique. Thèse pour le doctorat... par Jean Stambulesco,...#12428Gallica (BnF)
• Notion de droit subjectif dans le droit privé. Préface de M. Georges Ripert, professeur à la Faculté de droit de Paris et à l'École des sciences politiques#274454Gallica (BnF)
• Essai sur le droit pénal militaire des Romains : droit romain ; [suivi de] De l'occupation militaire en temps de guerre, ses effets sur les personnes et sur l'administration de la justice : droit international / thèse ... par Joseph Bray,... ; Faculté de droit de Paris#12560Gallica (BnF)
• La science et l’ontologie dualiste en droit : le droit naturel et le positivisme juridique face à l’argument épistocratique#87362PhilArchive
• Les représentations du droit constitutionnel russe (1917-2020)#326184HAL (France)
• L’approche relationnelle et le droit des relations dans le droit de l’environnement. Exploration ontologique, épistémologique et constructions juridiques#699699PhilArchive
• Précis de droit usuel, contenant des notions sur le droit public, le droit civil, la législation commerciale et industrielle, l'économie politique... par MM. Régis Coste,... Charles Boullay,...#12442Gallica (BnF)
• La notion de droit économique#731508PhilArchive
• Recherches sur l'existence d'un droit commun du couple.#464255HAL (France)