Booksmetadata only
Gallica (BnF)
gallica · Books · License: Public Domain
418Documents
0Full text
2026-09-03Last indexed
Recent documents from this source
- Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre. Tome 1 / par Me F.-M. Sellier...#12236
- Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre. Tome 3 / par Me F.-M. Sellier...#12235
- Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre. Tome 2 / par Me F.-M. Sellier...#12234
- La responsabilité civile des propriétaires d'automobiles, d'après la jurisprudence : thèse pour le doctorat... / par Édouard Lemoine,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris#12233
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours.... Tome 1,Edition 4#12232
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours.... Edition 4,Tome 2#12231
- Quels sont, dans notre droit, le caractère et les effets de la donation entre époux pendant le mariage ?]#12230
- Traité des chemins de fer : économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers. Tome 1 / par Alfred Picard,...#12229
- Traité des chemins de fer : économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers. Tome 3 / par Alfred Picard,...#12228
- Le mariage et principalement des conditions requises et des pièces à produire pour contracter mariage : le droit pour tous / par un magistrat#12227
- Traité des chemins de fer : économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers. Tome 2 / par Alfred Picard,...#12226
- Traité des chemins de fer : économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers. Tome 4 / par Alfred Picard,...#12225
- Traité pratique et juridique de l'arbitrage et de l'expertise, avec la jurisprudence, par Henri Ravon,...#12224
- De l'organisation légale des cours d'eau sous le triple point de vue de l'endiguement, de l'irrigation et du desséchement, ou Traité des endiguements, des alluvions naturelles et artificielles, des irrigations... : avec la jurisprudence, suivi d'un exposé de la législation lombarde / par Adrien Dumont,... et A. Dumont,...#12223
- De l'Appellation commerciale "Eau minérale de Vichy" ou "Eau minérale du bassin de Vichy" en jurisprudence / par A. Mallat#12222
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours...#12221
- Faculté de droit de Paris. Étude sur le privilège du bailleur d'immeubles : droit passé, droit présent. Thèse pour le doctorat, par Louis Perrin,...#12220
- Codes français expliqués... par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence... suivis des formulaires... / par J.-A. Rogron,...#12219
- Cours de droit administratif... par M. Th. Ducrocq,... 2e édition... mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours...#12218
- Le boycott en droit anglais : la loi, la doctrine, la jurisprudence / Jean Duchosal,...#12217
Source record · gallica · Books · License: Public Domain
Conceptio Open Knowledge Archive — counts are materialised per sync from the index (real full-text coverage, never license entitlement).